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Kristen Stewart Prend la Pose à Paris Pour Vanity Fair !

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ARTICLE SUPPRIME APRÈS AVOIR REÇU CET EMAIL :

 

Je soussigné Fabrice Chassery, directeur de l’agence KCS PRESSE, vous demande de retirer les images de Kristen Stewart à Paris présentent à cette adresse :

http://twilight-fascination.com/

Ces images nous appartiennent, leur diffusion et leur publication sans autorisation constituent un vol de droits d’auteur et un recel de vol de droits d’auteur.

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial […].

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L’auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d’exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

article 321-1 du Code Pénal  : « Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d’intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d’un crime ou d’un délit.  Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d’un crime ou d’un délit. Le recel est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 375 000 euros d’amende. »

Par conséquent je vous demande le retrait immédiat de ces images sans quoi nous nous réservons le droit de faire cesser ces infractions par une action en justice.
Si vous souhaitiez néanmoins conserver ces images en ligne en échange d’un contrat de cession de droits, merci de vous mettre en relation avec notre service commercial.

Cordialement
Le motif de votre demande: KCS – Demande amiable de retrait des photos de Kristen Stewart à Paris

  • Kristen Stewart à Paris : Boire & Déboire

    Comme vous le savez, j’avais publié plus tôt des photos appartenant à l’agence…
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Un Commentaire

  1. Sylvia

    31 janvier 2012 à 9 09 41 01411

    Nous sommes revenus en période de prohibition LOL Ils devraient remercier les blogs de fournir de la pub gratuite pour cette saga et tout ce qui s’y rattache

    Réponse

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